×

Message d'erreur

  • Deprecated function: Array and string offset access syntax with curly braces is deprecated in include_once() (line 20 of /home/senioralis/public_html/includes/file.phar.inc).
  • Deprecated function : implode(): Passing glue string after array is deprecated. Swap the parameters dans drupal_get_feeds() (ligne 394 dans /home/senioralis/public_html/includes/common.inc).

Mentions légales

1. Présentation du site :
 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.senioralis.fr les informations suivantes :

Informations légales :

Senioralis SAS
33 avenue Léon Gambetta 92120 MONTROUGE
01 80 87 69 22
Capital de 80 000 €
SIRET :  82451352700013
R.C.S. Nanterre B 824 513 527
Numéro TVA intracommunautaire : FR 47 824 513 527
Contact : infos@merci-julie.fr 

Le responsable de la publication est : Saliha Ghanem
Contactez le responsable de la publication en cliquant ici.

Le Webmaster est : Saliha Ghanem
Contactez le Webmaster en cliquant ici.

L’hébergeur du site est :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

2. Description des services fournis :

Le site www.senioralis.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site www.senioralis.fr s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences dans leur mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.senioralis.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le propriétaire du site www.senioralis.fr est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf demande d'autorisation écrite préalable en cliquant ici.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Liens hypertextes et cookies :

Le site www.senioralis.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations, …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité liée aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.senioralis.fr, un ou plusieurs cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.
 

5. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, vous pouvez écrirev à :

Senioralis (Merci Julie)
Webmaster
9-11 av du Val de Fontenay
94120 Fontenay-sous-Bois

Ou par mail en cliquant ici.